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Plan de classification des documents

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01 - Organisation et gestion

  • 01-1000 - Historique et constitution
  • 01-1100 - Planification stratégique
  • 01-1200 - Structure organisationnelle
  • 01-1300 - Désignation de pouvoir
  • 01-1400 - Principes moraux - conduite
  • 01-1500 - Climat organisationnel
  • 01-1700 - Demande et décision du Conseil du trésor ou du Conseil exécutif
  • 01-1800 - Demande et fiche au PDG ou au ministère (MCC)
  • 01-1900 - Politique et directive gouvernementales
  • 01-2000 - Politique, directive, norme et procédure
  • 01-2100 - Composition du Conseil d'administration
  • 01-2200 - Séance du Conseil d'administration
  • 01-2300 - Réunion de direction
  • 01-2400 - Comité exécutif
  • 01-2500 - Assemblée de direction
  • 01-2600 - Comité, réunion, groupe de travail
  • 01-2700 - Révision et optimisation des processus
  • 01-2800 - Développement durable
  • 01-2900 - Reddition de compte
  • 01-3000 - Rapport d'activités
  • 01-3100 - Statistique
  • 01-3200 - Vérification interne
  • 01-3300 - Vérification externe
  • 01-3400 - Dossiers stratégiques (ou spéciaux)
  • 01-3500 - Veille informationnelle et stratégique

02 - Affaires juridiques

  • 02-1000 - Loi et législation
  • 02-1100 - Projet de loi ou de règlement
  • 02-1200 - Avis et conseil juridiques
  • 02-1300 - Accès à l'information et protection des renseignements personnels
  • 02-1400 - Appel d'offres et soumission
  • 02-1500 - Plainte
  • 02-1600 - Litige
  • 02-1700 - Réclamation
  • 02-1800 - Document modèle à valeur légale
  • 02-1900 - Entente et protocole
  • 02-2000 – Contrat
  • 02-2100 - Propriété intellectuelle
  • 02-2300 - Assurance et demande d'indemnisation

03 - Ressources humaines

  • 03-1000 - Planification et gestion de la main-d'oeuvre
  • 03-1100 - Description d'emploi
  • 03-1200 - Offre de service
  • 03-1300 - Recrutement
  • 03-1400 - Dotation de poste
  • 03-1500 - Accueil des nouveaux employés
  • 03-1600 - Mouvement de personnel
  • 03-1700 - Gestion de la performance
  • 03-1800 - Dossiers étudiants et de stagiaires
  • 03-1900 - Dossier de bénévole
  • 03-2000 - Dossier d'employé
    • 03-2010 - Volet carrière et rémunération
    • 03-2020 - Volet santé et sécurité
  • 03-2100 - Gestion du temps de travail
  • 03-2200 - Rémunération globale et conditions de travail
  • 03-2300 - Avantages sociaux
  • 03-2400 - Santé et mieux-être
  • 03-2500 - Préretraite et retraite
  • 03-2600 - Syndicat et association de cadres
  • 03-2700 - Négociation de convention collective
  • 03-2800 - Convention collective
  • 03-2900 - Grief, plainte et sentence arbitrale
  • 03-3000 - Lignes de conduite (éthique et mesures disciplinaires)
  • 03-3100 - Développement des ressources humaines
  • 03-3200 - Formation et développement des compétences

04 - Ressources financières

  • 04-1000 - Gestion des crédits
  • 04-1100 - Budget et suivi budgétaire
  • 04-1200 - Fonds spéciaux et fonds d'amortissement
  • 04-1300 - Emprunts
  • 04-1400 - Immobilisation
  • 04-1500 - Journalisation comptable
  • 04-1600 - Gestion de la paie
  • 04-1700 - Engagement financier et dépense
  • 04-1800 - Revenus
  • 04-1900 - Opérations et comptes bancaires
  • 04-2000 - Taxe et reçu fiscal
  • 04-2100 - Tarification des services
  • 04-2200 - États financiers

05 - Ressources mobilières et immobilières

  • 05-1000 - Dossier des fournisseurs
  • 05-1100 - Analyse des besoins en ressources mobilières
  • 05-1200 - Acquisition de ressources mobilières
  • 05-1300 - Inventaire
  • 05-1400 - Entretien et réparation
  • 05-1500 - Planification et analyse des besoins en ressources immobilières
  • 05-1600 - Acquisition, location et disposition de ressources immobilières
  • 05-1700 - Utilisation des locaux
  • 05-1800 - Spécification et composante architecturale
  • 05-2000 - Gestion sanitaire
  • 05-2100 - Aménagement et rénovation
  • 05-2200 - Construction
  • 05-2300 - Stationnement
  • 05-2400 - Accessibilité aux édifices et locaux
  • 05-2500 - Entretien et réparation mineures des biens immobiliers et des systèmes mécaniques
  • 05-2600 - Gestion des utilités
  • 05-2700 - Efficacité énergétique
  • 05-2800 - Mesure d'urgence
  • 05-2900 - Mesure de sécurité
  • 05-3000 - Gestion des véhicules
  • 05-3100 - Courrier, messagerie et transport

06 - Ressources informationnelles

  • 06-1000 - Formulaire et lettre type
  • 06-1100 - Gouvernance de l'information et outil documentaire
  • 06-1300 - Documents essentiels
  • 06-1400 - Développement et déploiement intranet et site web
  • 06-1500 - Gestion des transferts d'information
  • 06-1600 - Catégorisation des actifs informationnels
  • 06-1700 - Conception de l'architecture globale
  • 06-1800 - Déploiement de l'infrastructure technologique
  • 06-1900 - Programmes et logiciels informatiques
  • 06-2000 - Gestion des projets en ressources informationnelles
  • 06-2100 - Télécommunications
  • 06-2200 - Sécurité de l'information
  • 06-2300 - Soutien informatique

07 - Communications et relations publiques

  • 07-1000 - Stratégie de communication
  • 07-1100 - Signature visuelle de BAnQ
  • 07-1200 - Médias sociaux
  • 07-1300 - Gestion des blogues
  • 07-1400 - Communication interne
  • 07-1500 - Communication externe
  • 07-1600 - Relations médias
  • 07-1700 - Activité sociale
  • 07-1800 - Événements spéciaux et médiatiques
  • 07-1900 - Prix et distinction
  • 07-2000 - Promotion et publicité
  • 07-2200 - Matériel promotionnel
  • 07-2300 - Production des publications
  • 07-2400 - Représentation à l'externe
  • 07-2500 - Visite protocolaire
  • 07-2600 - Relations externes
  • 07-2700 - Partenaire de BAnQ

10 - Gestion des collections

  • 10-1000 - Cadre et outils de traitement
  • 10-1100 - Collection de la Grande Bibliothèque
  • 10-1110 - Développement
  • 10-1120 - Acquisition
  • 10-1130 - Traitement documentaire
  • 10-1140 – Élagage
  • 10-1200 - Collections de la Bibliothèque nationale
  • 10-1210 - Dépôt légal
  • 10-1220 - Dons et achats
  • 10-1230 - Traitement documentaire
  • 10-1300 - Fonds d'archives
  • 10-1310 - Acquisition et traitement d'archives privées
  • 10-1320 - Versement et traitement des archives gouvernementales
  • 10-1330 - Versement et traitement des archives civiles et judiciaires
  • 10-1400 - Modalité d'accès aux collections
  • 10-1500 - Conservation, restauration et reliure des collections
  • 10-1600 - Circulation des collections
  • 10-1700 - Inventaire des collections
  • 10-1800 - Reproduction des collections
  • 10-1900 - Numérisation des collections
  • 10-2000 - Mise en valeur des collections
  • 10-2100 - Préservation numérique

20 - Prestation de services, aide-conseil et relation avec les clientèles

  • 20-1000 - Développement de l'offre éducative
  • 20-1200 - Programmation, activité et médiation
  • 20-1300 - Appui et service aux milieux documentaire et culturel
  • 20-1400 - Soutien et encadrement aux organismes publics
  • 20-1500 - Agrément et aide financière
  • 20-1600 - Analyse et approbation des calendriers de conservation
  • 20-1700 - Partenariat avec les milieux affiliés
  • 20-1800 - Plainte, suggestion et commentaire des clientèles
  • 20-1900 - Communication aux usagers
  • 20-2000 - Utilisation des équipements
  • 20-2100 - Gestion de la consultation sur place et en salle
  • 20-2200 - Analyse des publics
  • 20-2300 - Inclusion et accessibilité
  • 20-2400 - Soutien à la recherche (Programme de bourse)
  • 20-2500 - Service d'information et de référence
  • 20-2600 - Abonnement des usagers
  • 20-2700 - Emprunt des documents
  • 20-2800 - Prêt entre bibliothèques