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Boîtes d'archives.

Archivistique et gestion documentaire

Quoi de neuf?

6 janvier 2020

Lancement du programme Soutien aux archives privées 2020-2022

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) lance son programme d’aide financière Soutien aux archives privées pour les années 2020-2022. Ce programme s’adresse aux services d’archives privées agréés (SAPA) ayant obtenu l’agrément pour la période 2020-2022.

12 décembre 2019

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec - version 3.1

Nous sommes heureux d’annoncer la parution de la version 3.1 du Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec. 

 

Cette version, constitue une mise à jour du recueil 2018. Voici les parties du document qui ont été modifiées  :

la Table des matières, l’introduction, les règles : 01-406; 02-303; 04-202; 05-206; 05-402; 06-402; 07-104; 07-105; 08-503;10-010, l’annexe de la règle 10-010; 10-101;10-102;10-105; 10-501 ;10-502 ;11-201 et 11-202. Cette version présente également une nouvelle règle : 10-503 : Dossier de l’usager - prothèses, orthèses ou autres appareils. Le détail des modifications se retrouve avant la table des matières dans le recueil.

 

Rappelons que le recueil constitue une référence sur laquelle les gestionnaires des établissements de santé et de services sociaux peuvent s'appuyer pour élaborer et tenir à jour leurs propres outils de gestion documentaire. Ils pourront ainsi se conformer à la Loi sur les archives, notamment en élaborant et en faisant approuver leurs calendriers de conservation.

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements de santé et de services sociaux du Québec, version 3.1,  [PDF- 3,70 Mo] ou [Word -  683 Ko] Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019, 260 pages.

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Question à la une

Combien de temps l'analyse et l'approbation d'un calendrier de conservation peuvent-elles prendre?

Plusieurs facteurs peuvent influer sur le temps nécessaire pour analyser et approuver un calendrier de conservation. Parmi ces facteurs, notons le type de demande d'approbation (calendrier complet, refonte ou modifications), le nombre et la complexité des règles soumises, le nombre de demandes d'approbation reçues par BAnQ ainsi que le temps nécessaire à l'organisme pour donner suite au rapport d'analyse. BAnQ fait tout en son pouvoir pour assurer le traitement rapide des demandes, et ce, tout en respectant, par souci d'équité, l'ordre de réception des demandes.

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